Date d'entrée en vigueur : 18 août 2024

Bienvenue sur le site de Ou La La Puzzles ! Ce contrat de conditions d'utilisation ("Conditions") est conclu entre vous ("vous", "votre" ou "client") et Ou La La Puzzles, EI ("nous", "notre", "nos" ou "Ou La La Puzzles"), et régit votre accès et votre utilisation de notre site Web situé à l'adresse www.oulalapuzzles.fr (le "Site"), y compris les locations de puzzles, les produits de la boutique et les événements de Ou La La Puzzles (ensemble avec le Site et le contenu tel que défini ci-dessous comme les "Services").

Veuillez lire attentivement les présentes conditions ; en accédant aux services ou en les utilisant, y compris en créant un compte (tel que défini ci-dessous), vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes conditions.

Les présentes conditions constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et Ou La La Puzzles. En acceptant ces conditions, vous déclarez que vous avez l'âge légal pour conclure un contrat contraignant ou, si vous ne l'avez pas, que vous avez obtenu le consentement de vos parents ou de votre tuteur pour conclure ces conditions. Vous ne pouvez en aucun cas accéder aux services ou les utiliser si vous avez moins de treize (13) ans. En accédant aux services et en les utilisant de quelque manière que ce soit, vous acceptez l'ensemble des présentes conditions, qui resteront en vigueur tant que vous accéderez aux services ou que vous les utiliserez. Les présentes Conditions intègrent par référence toutes les conditions supplémentaires publiées par Ou La La Puzzles sur le Site ou mises à votre disposition par Ou La La Puzzles (les "Conditions supplémentaires"), et vous comprenez et acceptez qu'en accédant à nos Services ou en les utilisant, vous acceptez également de vous conformer à toutes les Conditions supplémentaires.

VOUS ACCEPTEZ QUE LES LITIGES ENTRE VOUS ET NOUS SOIENT RÉSOLUS PAR UN ARBITRAGE INDIVIDUEL CONTRAIGNANT ET VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF OU À UN ARBITRAGE COLLECTIF, OU À UN PROCÈS AVEC JURY.

Les Services sont contrôlés ou exploités (ou les deux) à partir de l'Union européenne et ne sont pas destinés à soumettre Ou La La Puzzles à une juridiction ou à une loi non européenne. Toute utilisation du Site se fait à vos risques et périls et vous devez vous conformer à toutes les lois, règles et réglementations applicables. Nous pouvons limiter la disponibilité du Service à tout moment, en tout ou en partie, à toute personne, zone géographique ou juridiction que nous choisissons.

Application des conditions
Les conditions générales de services s'appliquent exclusivement à tous les services conclus par Ou La La Puzzles. Les informations figurant dans les catalogues, listes de prix, sites web, notes, etc. sont données à titre indicatif et peuvent, en tant que telles, être modifiées par Ou La La Puzzles sans préavis. Le simple fait de passer une commande ou d'accepter une offre de Ou La La Puzzles implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Ou La La Puzzles, les modifications étant alors applicables à tous les Services ultérieurs.

Commandes
La vente de nos Services sur le présent site est exclusivement réservée au Client, c'est-à-dire à toute personne physique n'agissant pas en qualité de commerçant et ayant la capacité juridique de contracter. En conséquence, les commandes émanant de professionnels ne seront pas honorées par Ou La La Puzzles. A ce titre, Ou La La Puzzles se réserve le droit d'annuler toute commande présentant un caractère anormal tel qu'une commande portant sur des quantités de produits excédant les besoins normaux d'un Client ou des flux anormaux de commandes à une même adresse, de facturation et/ou de livraison.

Dans le cadre des commandes passées sur le site, www.oulalapuzzles.fr les commandes sont effectives à compter de la date de débit du compte. Les commandes seront au départ de l'adresse commerciale de Ou La La Puzzles.

Toute offre de vente s'entend dans la limite des stocks disponibles. Toute clause émanant du Client, non acceptée par écrit par Ou La La Puzzles qui serait en opposition avec les présentes conditions générales ou les particularités définies dans l'offre de prix sera considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de Ou La La Puzzles.

Prix
La liste de prix de Ou La La Puzzles ne constitue pas une vente. Il peut être modifié unilatéralement sans information préalable.
Tous les prix sont exprimés en euros nets. La TVA n'est pas applicable en raison de l'article 293B du CGI, qui prévoit une exonération de TVA pour les indépendants. Les frais d'emballage, de transport et d'assurance fret ne sont pas inclus.

Les frais de livraison sont facturés en sus, ils figurent sur le récapitulatif de la commande du Client avant validation de celle-ci par le Client. Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de la commande.
Le prix de vente du Produit est celui en vigueur au jour de la commande.

Ou La La Puzzles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du prix en vigueur au jour de la commande.

Réclamations et service après-vente
Dès réception des marchandises, le client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité avec les conditions de service.

Droit de rétractation pour les particuliers
Le Client dispose d'un délai de 30 jours pour informer Ou La La Puzzles par courrier électronique contact@oulalapuzzles.fr ou via la page Contactez-nous de sa volonté de se rétracter, à compter de la livraison du dernier produit ou service de sa commande dans la boutique ou l'événement. Une fois que Ou La La Puzzles est informé de cette décision de rétractation, le Client dispose d'un délai supplémentaire de 30 jours pour retourner les produits ou Services de la boutique ou de l'événement concerné. Le remboursement des produits et services retournés sera effectué dans un délai maximum de 10 jours à compter de la réception desdits Services de la boutique ou de l'événement.

Afin d'éviter tout litige ultérieur, la particularité des puzzles étant le risque de perte de pièces, il est recommandé de ne pas ouvrir le produit si le Client envisage d'utiliser son droit de rétractation.

En cas de rétractation du Client du présent contrat, Ou La La Puzzles remboursera tous les paiements reçus du Client. Ou La La Puzzles effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client et Ou La La Puzzles conviennent expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le Client. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Résiliation de l'utilisation
Vous acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion, mettre fin à votre adhésion à la location, avec ou sans préavis, et pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la violation des présentes conditions. Tout soupçon d'activité frauduleuse, abusive ou illégale peut constituer un motif de résiliation de votre relation et peut être transmis aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi.

En cas de résiliation, votre compte sera automatiquement clôturé à la fin du cycle de facturation pour lequel vous avez payé. Si, à plusieurs reprises, vous ne renvoyez pas les puzzles avec toutes leurs pièces, ou si vous renvoyez des puzzles ou des éléments de puzzle endommagés, des frais de remplacement d'un ou de plusieurs puzzles vous seront facturés, en plus de l'annulation de votre compte (23 euros pour les puzzles de 500 pièces et 35 euros pour les puzzles de 750 à 1 000 pièces). Vous recevrez un courriel de notification concernant les puzzles non retournés ou les pièces manquantes avant que les frais ne soient débités de votre mode de paiement. 

En cas de résiliation, quelle qu'en soit la raison, votre droit d'utiliser les services disponibles sur ce site Internet cesse immédiatement, et vous reconnaissez et acceptez que nous puissions immédiatement désactiver ou supprimer votre compte ainsi que toutes les informations et tous les fichiers qui s'y rapportent. En cas de résiliation, vous devez restituer tous les puzzles, avec toutes leurs pièces intactes. Si vous ne renvoyez pas un ou plusieurs puzzles avec toutes leurs pièces intactes, nous nous réservons le droit de vous facturer des frais pour le remplacement du ou des puzzles endommagés ou non renvoyés. Nous ne pouvons être tenus responsables envers vous ou tout autre tiers de toute réclamation ou de tout dommage découlant de la résiliation ou de toute autre mesure prise par nous dans ce contexte. La responsabilité pour les frais impayés survivra à toute résiliation.

Frais et facturation
Si vous êtes membre d'un service de ce site Web qui nécessite le paiement d'une redevance, vous acceptez de payer toutes les redevances associées à ce service. Notre service d'abonnement à la location est proposé selon différents plans tarifaires. Votre carte de débit ou de crédit sera facturée lorsque le paiement sera dû. Tous les frais liés au service de location et d'adhésion sont facturés à l'avance. Vous acceptez de nous fournir des informations de facturation et d'expédition exactes, complètes et à jour, y compris des informations valides sur votre carte de crédit, votre nom, votre adresse. 

Si, pour quelque raison que ce soit, la société émettrice de votre carte de crédit refuse de payer le montant facturé pour le service, vous acceptez que nous puissions, à notre discrétion, mettre fin à votre adhésion à la location et vous demander de payer le montant en souffrance par d'autres moyens que nous jugeons acceptables.

Vous acceptez que jusqu'à ce que votre adhésion à la location soit résiliée, vous continuiez à accumuler des frais dont vous restez responsable, même si vous n'utilisez pas le service.

Si une action en justice est nécessaire pour recouvrer les soldes dus, vous acceptez de nous rembourser tous les frais encourus pour recouvrer les sommes dues, y compris les honoraires d'avocat, les coûts et autres frais juridiques.

Dommages irréparables aux pièces Si un puzzle est retourné endommagé ou irréparablement endommagé, des frais seront imputés à votre compte (voir le montant ci-dessous). Les dommages irréparables comprennent : les languettes pliées ou cassées, les boutons manquants, les parties manquantes de l'image, les dommages causés par l'eau, les marques de brûlure ou les taches permanentes qui ne peuvent pas être nettoyées.

Pièces manquantes Si des puzzles sont retournés avec trois pièces manquantes ou plus, des frais seront imputés à votre compte (voir le montant ci-dessous).

Dommages aux photos. Si une photo n'est pas renvoyée ou est renvoyée endommagée, des frais seront débités de votre compte (voir le montant ci-dessous). Les dommages sont les suivants : pliage, déchirure, dégâts des eaux, brûlures ou taches permanentes qui ne peuvent pas être nettoyées.

Dommages aux boîtes de location. Si une boîte de location n'est pas retournée ou est retournée endommagée, des frais seront imputés à votre compte (voir le montant ci-dessous). Les dommages sont les suivants : pliage, déchirure, dégâts des eaux, brûlures ou taches permanentes (2,5 cm ou plus) qui ne peuvent pas être nettoyées.

Frais - 23 € pour les puzzles de 500 pièces et 35 € pour les puzzles de 750 à 1000 pièces. Photos - 5 € par photo. Location de boîtes - 5 € par photo.

Responsabilité
Les Services proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Ou La La Puzzles ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le Produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un titre ou d'un produit). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Services que vous envisagez de commander.

La responsabilité de Ou La La Puzzles ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, la responsabilité de Ou La La Puzzles ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture ou une interruption du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Paiement par carte de crédit
Le montant total dû par le Client est indiqué avant la validation définitive de la commande sur les Sites ainsi que dans l'email de confirmation envoyé par le Ou La La Puzzles. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Le règlement des achats s'effectue au moyen d'une carte de paiement. Nous acceptons les paiements par carte de crédit de type Mastercard et Visa.

Pour effectuer le paiement, le Client doit fournir un certain nombre d'informations relatives à la carte bancaire dont le nom du titulaire de la carte, le numéro de la carte bancaire, sa date d'expiration et son numéro de cryptogramme. Le paiement de la commande est effectué au moyen de la solution de paiement sécurisé SSL/TLS. Le paiement sera considéré comme validé après confirmation de l'accord de paiement effectué par l'organisme émetteur. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et Ou La La Puzzles sera alors dégagée de toute obligation et responsabilité à l'égard du Client.

Ou La La Puzzles se réserve également le droit de refuser toute commande d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours.

Modifications
Nous pouvons, à tout moment et sans responsabilité, suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie des services (y compris les services payants, les plans tarifaires de location et l'accès au site via des liens de tiers). Nous vous encourageons à consulter régulièrement notre site pour connaître les offres de services les plus récentes. De même, nous pouvons mettre à jour le contenu, y compris les descriptions et les spécifications ou toute nouvelle caractéristique des services, et nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu (comme décrit ci-dessous) à tout moment, pour quelque raison que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, si quelqu'un allègue que vous avez contribué au contenu en violation des présentes conditions), à notre seule discrétion et sans préavis. Ou La La Puzzles ne sera pas responsable de toute modification des services, ni de toute suspension ou résiliation de votre accès aux services. Si vous avez payé à l'avance des services que nous résilions, nous vous rembourserons le solde proportionnel des cotisations, frais et/ou charges restants.

Nous nous réservons également le droit de modifier les présentes conditions à tout moment en vous notifiant ces modifications par tout moyen raisonnable, y compris en publiant les conditions révisées sur le site www.oulalapuzzles.fr. À notre discrétion, nous pouvons également vous notifier certaines modifications en vous envoyant un courriel à l'adresse électronique associée à votre compte. Il vous incombe de nous fournir votre adresse électronique actuelle lorsque vous créez un compte et, en cas de changement d'adresse électronique, de mettre à jour les informations relatives à votre compte afin de refléter votre nouvelle adresse électronique. En continuant à utiliser les services, y compris en louant ou en achetant des produits (tels que définis ci-dessous) auprès de nous, après toute modification des présentes conditions, vous reconnaissez ces modifications et acceptez d'être lié par les conditions révisées. Toute modification des conditions ne s'appliquera pas à tout litige entre vous et nous survenant avant la date à laquelle nous avons publié les conditions révisées incorporant ces modifications ou que nous vous avons notifié de toute autre manière ces modifications. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous ne pouvez plus accéder aux services ni les utiliser.

Protection de la vie privée
L'envoi d'informations par le biais des Services est régi par la politique de confidentialité de Ou La La Puzzles. Pour consulter la politique de confidentialité actuelle de Ou La La Puzzles, veuillez cliquer ici.

Sécurité et mot de passe
Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte, ainsi que de toutes les déclarations faites et de tous les actes ou omissions commis dans le cadre de l'utilisation de votre mot de passe et de votre compte, y compris tout courrier envoyé et tous les frais encourus. Par conséquent, vous devez prendre des mesures pour vous assurer que d'autres personnes n'ont pas accès à votre mot de passe et à votre compte. Notre personnel ne vous demandera jamais votre mot de passe. Vous ne pouvez pas transférer ou partager votre compte avec qui que ce soit et nous nous réservons le droit de résilier immédiatement votre compte en cas de transfert ou de partage non autorisé.

Propriété intellectuelle
La structure générale du Site www.oulalapuzzles.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Ou La La Puzzles. Tout matériel physique affichant nos marques de service, nos noms et nos logos est la propriété de Ou La La Puzzles. Le contenu ne peut être copié, modifié, reproduit, republié, posté, transmis, vendu, mis en vente, redistribué ou utilisé de quelque manière que ce soit sans notre autorisation écrite préalable et l'autorisation écrite préalable de Ou La La Puzzles. 

Accès au Site
Ou La La Puzzles s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Ou La La Puzzles, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des Services.

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Responsabilité de Ou La La Puzzles
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Coursiers
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Intégralité de l'accord
Vous et Ou La La Puzzles convenez que les présentes conditions constituent la déclaration complète et exclusive de l'accord mutuel entre vous et Ou La La Puzzles et que les présentes conditions remplacent et annulent tous les accords, communications et autres arrangements écrits et oraux antérieurs relatifs à l'objet des présentes conditions. Vous reconnaissez et acceptez par la présente que vous n'êtes pas un employé, un agent, un partenaire ou une coentreprise de Ou La La Puzzles, et que vous n'avez aucune autorité de quelque nature que ce soit pour lier Ou La La Puzzles à quelque titre que ce soit.

Informations ou réclamations
Si vous avez des questions ou des réclamations concernant les Services ou les présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@oulalapuzzles.fr. Si vous remarquez qu'un Client viole les présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@oulalapuzzles.fr. Pour toute question relative aux services, veuillez nous contacter à l'adresse contact@oulalapuzzles.fr. Veuillez noter que les communications par courrier électronique ne sont pas nécessairement sécurisées ; par conséquent, vous ne devez pas inclure d'informations relatives à votre carte de crédit ou d'autres informations sensibles dans votre correspondance par courrier électronique avec nous.